Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SEVERIN
Monsieur Bernard MARSOLLE

Numéro de dépôt :
12638
Date de dépôt :
11/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMAINE DE SEVERIN

Déposée le 11 janvier 1979 par monsieur Bernard MARSOLLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE DE SEVERIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard MARSOLLE domicilié(e) 61 rue de la Chapelle Entrepôt SERNAM - Porte 37 75018 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DE SEVERIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12638.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DE SEVERIN est expirée depuis le 11 janvier 1989.

Bernard MARSOLLE a également déposé les autres marques suivantes : B MARSOLLE , EAU DE SOURCE ST-ROCH MONTAGNE DES ROCHES , VIEUX RHUM MARSOLLE DU DOMAINE DE SEVERIN , PUNCH AU FRUIT DE PASSION B MARSOLLE , RHUM GUYANET , PUNCH COCO GUYANET , RHUM MARSOLLE


Monsieur Bernard MARSOLLE - 61 rue de la Chapelle Entrepôt SERNAM - Porte 37 75018 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050

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